Mentions légales & crédits

Crédits vidéos

Réalisation : Emmanuel Chevilliat

Montage : Victorien Tardif

Mentions légales

Le site www.editions-hozhoni.com est édité par la société EDITIONS HOZHONI.
Ce site est l’entière propriété des Editions Hozhoni. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.

Raison sociale :

EDITIONS HOZHONI – 795 Chemin de Rimbeau 07 150 Lagorce – tel: 09 70 59 01 11 – contact@hozhoni.fr

N° Siret : 799 701 644 000 38 – RCS Aubenas B 799 701 644

Capital social 100 000 €

Directeur de la publication: Nûriël LUX

Hébergeur:  OVH – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 6202A – siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Déclaration CNIL : N° 1785794 V 0

RESPONSABILITÉ

Tous les textes, images, sons et illustrations contenus sur le Site sont la propriété exclusive des EDITIONS HOZHONI. A ce titre et conformément aux dispositions de l’article L122-5 alinéa 2 du Code de la Propriété Intellectuelle, sont seules autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Il est cependant interdit au Client, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, télécharger, poster, transmettre, vendre, distribuer, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le Site. En conséquence, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du Site est strictement interdite.

Les Produits proposés sur le Site sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité des EDITIONS HOZHONI ne sauraient être engagées en cas de non-respect de la législation du pays où les Produits sont livrés. Il appartient au Client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des Produits ou Services qu’il envisage de commander.

Les photographies et les textes reproduits sur le Site et illustrant les Produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité des EDITIONS HOZHONI ne sauraient être engagées en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sous réserve de sa fermeture pour maintenance ou réparation ou en cas de force majeure ou de tout événement échappant au contrôle des EDITIONS HOZHONI. La force majeure est définie par la jurisprudence des juridictions françaises comme tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur, totalement indépendant de la volonté et du contrôle des parties, incluant, sans limitation, une réglementation, au sens large, d’une autorité étatique ou supranationale, un état de guerre ou d’urgence, un feu ou un mouvement de grève d’un prestataire de Services.

Le Client, conformément aux conditions générales d’utilisation du Site accepte les limites de l’Internet et des moyens de communications électroniques. En conséquence, les EDITIONS HOZHONI ne sauraient être tenus responsable de toute indisponibilité du Site ou de toute difficulté de connexion ou d’interruption de la connexion lors de la visite du Client sur le Site ou lors de la passation d’une Commande.

Les EDITIONS HOZHONI ne sauraient être tenus pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas d’indisponibilité du Produit, de cas fortuit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des moyens de communications ou de télécommunications. En tout état de cause, la responsabilité des EDITIONS HOZHONI sera limitée au montant de la Commande du Client.

Les EDITIONS HOZHONI n’encourront aucune responsabilité pour tous dommages indirects, notamment de perte d’exploitation ou de perte de profit.

Des liens hypertextes présents sur le Site peuvent renvoyer vers d’autres sites. Les EDITIONS HOZHONI dégagent toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, les traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites Internet de la revue Ultreïa ! et des Editions Hozhoni ont été déclarés à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (N° de déclarant CNIL: 1785794 v 0).

Conformément au Règlement Européen sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter notre politique de confidentialités ici.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Lire ici les conditions générales de vente applicables.